Compte-Rendu de la Réunion du Conseil Municipal
du 27 avril 2001

Après une présentation par les Tréteaux du Léman du spectacle "1852 -le Moulin de la Farine Noire" qui se jouera en juillet 2001 dans le Parc du Château de Crevy
Le Conseil Municipal,
APPROUVE le procès-verbal de la réunion précédente,
VOTE les subventions aux associations pour l'année 2001.
AUTORISE le Receveur Municipal à exercer les poursuites à l'encontre des redevables de produits locaux.
PROPOSE aux services fiscaux les listes demandées pour constituer la nouvelle commission communale des impôts directs.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail emphytéotique au profit de l'O.P.A.C., ChampBussa.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer l'acte de vente au profit de l'O.P.A.C., Champ-Bussa.
DESIGNE les délégués du SELEQ 74.
DIVERS :

 - Arrêt de bus des TPG. en face du parking du ChampFaviol, prévoir l'aménagement et la commande d'un abri bus.
- Chemin des Trépets - constitution d'un cahier des charges, et réalisation d'une étude.
- Toiture de la Halte-Garderie
- Informations sur l'élection du Président et des six Vices-Présidents du Bas-Chablais.
- Informations sur la première réunion du C.C.A.S.
- Travaux d'élagage sur le Site de Crevy: compte-rendu.
- Visite de sécurité du Cit\--Green et de la Salle dAnimation.
- Proposition d'implantation d'un camping: réponse négative
- Installation d'un Cirque - réponse positive.
- Compte-rendu des conseils d'écoles, de la comrnission d'information. et des affaires en cours.
- Prochains conseils municipaux : le jeudi 31 mai à 20 h 00 et le vendredi 2 9 juin à 20 h 00.